Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes conditions générales de vente définissent le cadre applicable aux ouvrages, publications et produits éditoriaux proposés par Alliance Vivante Éditions, maison d’édition indépendante fondée par Nadia Smahi. Elles s’appliquent à l’ensemble des commandes effectuées via le site alliancevivante-editions.com.

Alliance Vivante Éditions propose à la vente des livres, publications et contenus éditoriaux, sous format papier ou, le cas échéant, sous format numérique. Les caractéristiques essentielles de chaque ouvrage sont précisées sur le site au moment de la commande. Les visuels, descriptions et textes de présentation sont fournis à titre informatif et visent à refléter au mieux l’esprit et le contenu des publications proposées.

Les prix sont indiqués en euros. Ils correspondent aux tarifs en vigueur au moment de la commande. Sauf mention contraire, ils s’entendent hors frais de livraison, lesquels sont précisés avant validation définitive de l’achat. Lorsque cela est applicable, le régime de TVA ou la mention de non-assujettissement est indiqué conformément à la réglementation en vigueur. Alliance Vivante Éditions se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, toutefois le prix facturé sera toujours celui affiché lors de la validation de la commande.

La commande est effectuée directement sur le site alliancevivante-editions.com, dans la limite des stocks disponibles pour les ouvrages imprimés. Toute commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Une confirmation est adressée à l’acheteur par voie électronique une fois la commande validée.

Le règlement s’effectue au moment de la commande, par les moyens de paiement proposés sur le site. La commande ne sera considérée comme définitive qu’après validation du paiement.

Pour les ouvrages physiques, la livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de traitement et d’expédition sont donnés à titre indicatif. Alliance Vivante Éditions ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur ou à un cas de force majeure. Il appartient au client de vérifier l’exactitude des informations communiquées au moment de la commande, notamment l’adresse de livraison.

En cas de réception d’un produit endommagé ou non conforme, le client est invité à contacter Alliance Vivante Éditions dans les meilleurs délais, afin qu’une solution adaptée puisse être recherchée. Toute demande devra être accompagnée des éléments utiles permettant de constater le problème rencontré.

Conformément aux dispositions légales applicables, le client consommateur dispose d’un droit de rétractation pour les achats à distance, sauf exceptions prévues par la loi. Ce droit peut notamment ne pas s’appliquer à certains contenus numériques fournis immédiatement après l’achat ou à des produits confectionnés selon des spécifications particulières. Pour les ouvrages imprimés, le droit de rétractation s’exerce dans le délai légal à compter de la réception de la commande, sous réserve que les produits soient retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour restent à la charge du client, sauf disposition légale contraire ou erreur imputable à Alliance Vivante Éditions.

Les ouvrages, textes, visuels, couvertures, extraits, logos et contenus présents sur le site alliancevivante-editions.com sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être reproduits, diffusés, exploités ou utilisés, en tout ou en partie, sans autorisation écrite préalable.

Les données personnelles recueillies lors de la commande, telles que le nom, le prénom, l’adresse postale, l’adresse e-mail, le numéro de téléphone et les informations de facturation, sont traitées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client et, le cas échéant, de l’envoi d’informations éditoriales lorsque le client y a consenti. Elles sont traitées dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. Chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et, selon les cas, d’opposition ou de limitation du traitement de ses données, sur simple demande adressée à contact@alliancevivante-editions.com.

Alliance Vivante Éditions ne pourra être tenue responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation du réseau internet, d’indisponibilité technique du site ou de tout événement extérieur rendant impossible l’exécution normale des obligations.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, le différend relèvera des juridictions compétentes dans le cadre du droit français. Le droit applicable aux présentes conditions générales de vente est le droit français.

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